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  • Photo du rédacteurHenry de Lesquen

Loi sur l’immigration : faire semblant d’agir pour tromper les Français

Si le projet de loi sur l’immigration est finalement adopté en dépit de la motion de rejet votée par l’Assemblée nationale le 11 décembre 2023, ce sera la trentième loi de cette nature depuis 1980 et il ne fait aucun doute qu’elle sera tout aussi inutile que les précédentes. En supposant même que l’opposition de droite obtienne quelques améliorations, elles seront du second ordre, dérisoires au regard des enjeux. La grande majorité des Français trouvent qu’il y a trop d’immigrés en France. Ce n’est pas la mort tragique du jeune Thomas, assassiné sauvagement à Crépol le 19 novembre 2023 au cours d’une attaque à main armée perpétrée par une meute de racailles allogènes venues pour « tuer des blancs » qui les fera changer d’avis. L’immigration n’est pas seulement ruineuse pour notre économie, dangereuse pour notre identité, elle est aussi catastrophique pour notre sécurité. Par conséquent, un gouvernement et un parlement responsables et démocratiques devraient engager une politique de réémigration, c’est-à-dire faire partir progressivement de notre pays les étrangers inassimilables en raison de leur race, de leur religion, de leur culture, en même temps que de leur nombre.

Comme on pouvait s’en douter, il n’a jamais été question de réémigration dans les débats parlementaires, pas même sur les bancs du Rassemblement national. Le plus ridicule est que l’on a présenté comme une mesure de droite, qui contribuerait à « la lutte contre l’immigration de masse », la création de quotas… d’immigration. Autrement dit, il s’agirait tout au plus d’encadrer, peut-être de réduire, le nombre des envahisseurs, mais en aucune manière d’inverser les flux migratoires.

L’oligarchie cosmopolite qui règne sur la France pour son malheur depuis 1969 (départ de de Gaulle, élection de Pompidou) ne veut pas que l’immigration se ralentisse, encore moins qu’elle cesse, parce qu’elle est décidée à détruire notre identité nationale en abolissant les frontières. Les gens de droite qui refusent cette perspective sont rares à vouloir se donner les moyens de le faire, parce qu’ils n’osent pas rompre avec le cosmopolitiquement correct et avec le carcan juridique qui nous condamne à l’impuissance.

Ainsi, puisque les Français veulent moins d’immigrés, mais qu’il n’est pas question de leur donner réellement satisfaction, les politiciens font semblant d’agir pour les tromper. Il suffirait pourtant, si l’on en avait l’ambition, de faire preuve d’intelligence et de volonté politiques pour régler le problème de l’immigration dans des conditions parfaitement humanistes, au vrai sens du terme. Plutôt que décortiquer les détails du texte en discussion au parlement, ce qui n’aurait pas grand intérêt, nous allons exposer les grandes lignes de cette politique de salut public, qui, on le verra, est aussi simple à concevoir qu’à réaliser.


I. Prendre quatre mesures immédiates

Les quatre premières mesures qu’il faudrait prendre immédiatement ne suffiraient pas à tout régler, mais elles amorceraient la résolution du problème de l’immigration.

1. La république – au sens de Jean Bodin, c’est-à-dire tout régime politique qui est voué au bien commun – a été abolie par la loi Pleven du 1er juillet 1972, qui a établi l’État cosmopolite à la place : une simple loi a suffi à subvertir l’esprit des institutions. Cette loi scélérate – adoptée, rappelons-le, sous la pression de la coterie juive, CRIF et LICRA, par une majorité dite de droite, Georges Pompidou étant président de la république, Jacques-Chaban-Delmas premier ministre, René Pleven garde des sceaux – a en effet interdit la préférence nationale, c’est-à-dire la discrimination en faveur des Français, qui est l’un des critères d’un État authentiquement républicain. Elle a en outre mis fin à la liberté d’expression instituée par la loi sur la presse du 29 juillet 1881 en créant un délit d’opinion pour racisme qui fait peser une épée de Damoclès sur la tête des adversaires de l’immigration et qui empoisonne le débat démocratique. Cette loi infâme a été aggravée par de multiples lois. Toute cette législation anti-nationale et anti-républicaine doit être abrogée pour assainir le débat public, mais aussi pour réunir les conditions d’une grande politique de préférence nationale dans l’emploi et le logement, qui fera obstacle à l’immigration.

2. Il faut dénoncer la convention européenne des droits de l’homme, qui soumet la France à la jurisprudence cosmopolite de la CEDH (Cour européenne des droits de l’homme). Celle-ci nous interdit, par exemple, de mettre fin au regroupement familial.

3. Il faut dénoncer la convention de Genève sur le droit d’asile (convention de 1951 relative au statut des réfugiés), qui donne le droit à un étranger d’obtenir l’asile en France s’il est persécuté dans son pays d’origine, ou s’il risque de l’être. Or, l’asile doit être une faveur accordée par l’État français, il doit cesser d’être un droit que l’on puisse opposer à celui-ci. Un jour où il était exceptionnellement bien inspiré, Michel Rocard a déclaré : « La France ne peut pas accueillir toute la misère du monde. » En visite en Chine, Gerald Ford, président des États-Unis, a demandé au premier ministre chinois, Chou En-Laï, de laisser partir de son pays ceux qui le souhaitaient ; Chou lui répondit avec un large sourire : « Combien en voulez-vous ? 50 millions ? » Les immigrés envahisseurs appelés « migrants » par la propagande cosmopolite invoquent systématiquement le droit d’asile pour nous envahir. L’abolition de ce droit est donc indispensable et atténuerait considérablement la pression migratoire. Pour autant, la France pourrait continuer à recevoir des demandeurs d’asile : quelques dizaines par an, triés sur le volet.

4. Aussi incroyable que cela puisse paraître, l’’État français finance les associations immigrationnistes, qui sont des centaines, en leur attribuant près d’un milliard d’euros chaque année ! La Cimade, par exemple, qui est très en pointe pour aider les immigrés à venir et à s’incruster en France, a reçu 6,5 millions d’euros en 2022, dont 2,6 millions venaient du ministère de l’intérieur de Gérarld Moussa Darmanin. On notera au passage que ce ministre, qui porte le projet de loi sur l’immigration, est lui-même un immigré arabe qui n’a pas une goutte de sang français : père maltais, et les Maltais sont des Arabes, mère algérienne.

Pour débrancher les « pompes aspirantes de l’immigration », il faut commencer par mettre fin à ces subventions scandaleuses versées à des ennemis de la France qui sont les complices des envahisseurs.


II. Décourager le séjour des immigrés

Si les immigrés viennent en France et qu’ils y restent, c’est qu’ils y trouvent le vivre et le couvert, autrement dit des logements, des écoles, des emplois, des soins, des aides en tout genre. Ce peut être aussi au titre du regoupement familial, mais celui-ci est en général un prétexte plutôt qu’une raison première de l’arrivée des immigrés. À cet égard, la préférence nationale est un début de réponse à l’immigration. Il ne suffira pas de l’avoir autorisée après l’abrogation de la législation liberticide dite antiraciste, il faudra la recommander et même la rendre obligatoire dans certains domaines, tels que l’attribution des logements sociaux ou les licenciements collectifs. La préférence nationale sera un bouclier contre l’immigration et une incitation au départ des immigrés, à une réémigration spontanée.

On prendra les mesures nécessaires pour éradiquer l’immigration illégale. Il faut évidemment, tout d’abord, mettre un terme au scandale des régularisations, qui sont une prime à l’illégalité, et même revenir sur les régularisations accordées dans le passé en annulant les titres de séjour. Et il faudra tirer toutes les conséquences de l’illégalité de l’entrée et du séjour en France. Les immigrés illégaux sont par définition des hors-la-loi. Or, ils bénéficient actuellement avec l’AME (aide médicale d’État) de soins gratuits, sans avoir à payer de cotisations sociales, se trouvant ainsi favorisés par rapport aux Français et aux immigrés disposant d’un titre de séjour. Ce scandale est significatif de la logique perverse de l’oligarchie cosmopolite. Hormis les soins médicaux en cas d’urgence, rien ne doit pouvoir être accordé : aucun logement, sauf en prison ou dans les centres de détention administrative (« centres de rétention » est un euphémisme ridicule), aucune place dans les écoles, dans les crèches, aucun emploi public ou privé (les employeurs des illégaux seront passibles de prison ferme)…

L’entrée illégale en France est restée un délit, mais on a abrogé le délit de séjour illégal, qui doit être rétabli. Il s’appliquera non seulement à ceux qui sont entrés illégalement, mais aussi à ceux qui sont restés après l’expiration de leur titre de séjour. La notion de complicité étant ici trop évanescente pour poursuivre ceux qui les aident, il convient aussi de rétablir un délit spécifique pour ces traîtres à la nation. Même l’aide alimentaire doit être prohibée : elle ne pourra leur être fournie que dans un centre de détention, en attendant l’expulsion.


III. Réformer la constitution

1. Trois principes doivent etre inscrits dans la constitution.

En premier lieu, la préférence nationale. On ajoutera ceci à l’article 2 : « La république proclame la préférence nationale. La loi favorise la discrimination en faveur des Français. »

En deuxième lieu, la liberté d’opinion, qui doit être protégée par une disposition analogue au premier amendement de la constitution des États-Unis. On complétera ainsi l’article 3 : « Les opinions sont libres. La loi ne peut limiter la liberté d’expression qu’en cas d’injure, de diffamation, d’atteinte à la vie privée, au secret des affaires, au secret d’État ou à la sécurité nationale, et d’outrage aux bonnes mœurs. »

En troisième lieu, la double allégeance étant intolérable, les binationaux doivent être privés du droit de vote tant qu’ils n’ont pas abandonné leur autre nationalité. Cela soulagera la politique française du poids du vote immigré. On ajoutera donc encore ceci à l’article 3 : « Le droit de vote est suspendu pour les citoyens qui sont titulaires d’une nationalité étrangère. »

2. Rendons justice à Olivier Marleix et à ses collègues LR de l’Assemblée nationale, qui ont déposé le 2 juin 2023 une proposition de loi constitutionnelle « relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l’immigration et à l’asile » : ils ont compris que, pour maîtriser l’immigration, il fallait que la France s’affranchît des règles du « droit international ». Leur audace avait des limites, puisqu’ils ne le réaliseraient que sur certains points, « pour assurer le respect de l’identité constitutionnelle de la France ou la sauvegarde des intérêts fondamentaux de la nation ». Ils complètent en ce sens l’article 55 de la constitution qui, dans son état actuel, établit une supériorité absolue du traité sur la loi, et l’article 88-1, pour écarter la primauté du droit de l’Union européenne. Bien que ce soit insuffisant, c’est une rupture conceptuelle et un saut qualitatif qui doivent être salués. Cette proposition n’avait aucune chance d’être votée, et elle a été retirée par son auteur après que les sénateurs de l’UDI eurent refusé de la soutenir, mais elle reste une initiative qui fera date.

Cependant, il faut aller bien au delà. La loi française votée par le parlement ou directement par le peuple par voie de référendum doit l’emporter dans tous les cas sur tout traité antérieur, y compris celui de l’Union européenne et donc le droit qui en dérive sous forme de règlements et de directives. L’article 55 de la constitution doit donc être purement et simplement inversé. Il est ainsi rédigé actuellement :

« Les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois, sous réserve, pour chaque accord ou traité, de son application par l’autre partie. »

Il sera ainsi réécrit :

« La loi a une autorité supérieure à celle des traités ou accords ratifiés ou approuvés antérieurement. Pour l’interprétation des traités ou accords, les tribunaux s’en remettent au ministre des affaires étrangères, seul compétent en la matière. »

Et encore, pour en finir avec l’effet direct des règlements européens imposé par la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne :

« Les normes et décisions étrangères ne sont applicables en France qu’après qu’un arrêté du ministre des affaires étrangères les a rendues effectives. »

Cela ne signifiera pas que la loi française ne sera pas en général, et même presque toujours, en parfaite conformité avec les traités que nous aurons ratifiés, mais seulement qu’elle ne sera plus liée par eux d’une manière absolue. De plus, les tribunaux ne pourront plus juger contra legem en invoquant les traités.

Il conviendra aussi de supprimer la référence au calamiteux préambule de la constitution de la IVe république du 27 octobre 1946, qui dispose notamment :

« La République française, fidèle à ses traditions, se conforme aux règles du droit public international… Sous réserve de réciprocité, la France consent aux limitations de souveraineté nécessaires à l’organisation et à la défense de la paix. »

On se passera du même coup de cette autre disposition du même préambule :

« Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d’asile sur le territoire de la République. »

La France aura alors réalisé un « Frexit juridique » en ce sens que, sans quitter l’Union européenne, elle aura mis en échec les empiétements de celle-ci sur ses compétences souveraines. Il est du reste probable que les tensions politiques qui en résulteront provoqueront une crise et que celle-ci aboutira à un « Frexit » pur et simple, à la sortie de l’Union européenne, objectif éminemment souhaitable.

L’immigration des ressortissants des pays de l’Union européenne est entièrement libre à l’heure actuelle. Elle présente moins d’inconvénients que celle qui provient des pays tiers, mais elle risque quand même d’en avoir. Il peut donc être souhaitable de la limiter. Sans attendre la sortie de l’Union européenne, le « Frexit juridique » nous permettra d’introduire les restrictions qui seront jugées nécessaires.

3. Pourtant, tout cela ne suffira pas si la France ne sort pas du prétendu « État de droit ». Celui-ci est contraire à l’État légal parce qu’il établit la supériorité du juge sur le législateur.

a) La constitution stipulera que les décisions relatives à l’entrée et au séjour des étrangers sont des actes de gouvernement dont les juges n’ont pas à connaître.

b) On intégrera à la constitution, en l’actualisant, l’article 10 du décret des 16 et 24 août 1790 sur l’organisation judiciaire, qui est ainsi rédigé :

« Les tribunaux ne pourront prendre directement ou indirectement aucune part à l’exercice du pouvoir législatif ni empêcher ou suspendre l’exécution des décrets du Corps législatif, sanctionnés par le Roi, à peine de forfaiture. »

Ce décret, jamais abrogé, n’est plus appliqué depuis belle lurette. Il faut donc le constitutionnaliser. Cela donnera cette addition à l’article 64 :

« Les tribunaux ne peuvent prendre directement ou indirectement aucune part à l’exercice du pouvoir législatif ni empêcher ou suspendre l’exécution des lois, à peine de forfaiture. »

Encore faudra-t-il rétablir le crime de forfaiture dans le code pénal, qui en a été éliminé en 1994. 

c) Il faudra enfin mettre au pas le Conseil constitutionnel, qui s’est déconsidéré en 2018 quand il a invoqué le principe de fraternité pour restreindre le champ du délit d’aide à l’entrée des immigrés illégaux. Pour qu’il n’ait pas le dernier mot, ses décisions pourront être cassées et réformées à l’initiative du président de la république par un vote conforme des deux assemblées ou par référendum. De plus, le Conseil constitutionnel ne pourra plus bloquer en les déclarant contraires à la constitution les propositions de loi que le président de la république entendra soumettre au référendum en application de l’article 11, il donnera simplement un avis.

Les membres du conseil constitutionnel sont actuellement nommés par le président de la république et les présidents des deux assemblées. Ce n’est pas satisfaisant. Ils seront élus directement par le peuple. À cet effet, la France sera partagée en neuf circonscriptions, qui en éliront chacune un membre au suffrage universel.

d) L’usage du référendum doit être considérablement élargi, comme il est prévu dans notre proposition de loi constitutionnelle qui porte sur ce sujet. D’une part, le président de la république pourra proposer toute loi au référendum en vertu de l’article 11, d’autre part, le référendum d’initiative populaire sera institué et cela vaudra notamment pour le sujet de l’immigration.

 

IV. Organiser la réémigration

Dans le cadre ainsi défini, la réémigration sera spontanée. Les immigrés repartiront faute de trouver en France les avantages qu’ils y cherchaient. Si cela ne suffit pas l’État prendra les mesures adaptées pour atteindre un solde négatif, différence entre les entrées et les sorties du territoire, de 200.000 par an, soit 2 millions de départs nets en dix ans.

À cet effet, le titre de séjour sera limité à cinq ans et il ne sera plus renouvelé automatiquement. On pourra ainsi au besoin obliger les immigrés à partir. S’ils ne le font pas d’eux-mêmes, ils seront expulsés manu militari. Les expulsions seront prononcées par simple arrêté préfectoral, sans voie de recours, si ce n’est hiérarchique, le recours n’étant pas suspensif. Les étrangers en instance d’expulsion seront internés dans des centres de détention administrative sans limitation de durée. Si le pays d’origine refuse de les admettre, il seront expulsés vers des pays tiers hospitaliers comme le Tchad ou la Nouvelle-Guinée avec lesquels la France aura passé des accords de coopération humanitaire. À la demande du préfet, le tribunal pourra prononcer une peine de travaux forcés pour un immigré illégal récalcitrant, peine qui sera effectuée de préférence dans un territoire d’outre-mer comme la Guyane, où les bagnes ont fleuri sous la troisième république.

Il restera à régler la question des Français de papier, c’est-à-dire des individus qui ont reçu indûment la nationalité française, par attribution à la naissance ou par acquisition après, alors que ce sont des allogènes inassimilés. Ils seront tous déchus à terme de la nationalité française, après examen de leur cas dans un cadre rigoureux fixé par la loi, même s’ils n’en ont pas d’autre et si cette mesure les rend apatrides. On leur donnera alors un titre de séjour de cinq ans qui ne sera pas forcément renouvelé.

Le droit de la nationalité sera réformé pour que la nationalité française ne puisse être attribuée à la naissance qu’en vertu du jus sanguinis, droit du sang, et qu’elle ne puisse être acquise que par décret de naturalisation, sous réserve de l’assimilation à la communauté nationale. Signalons à cet égard qu’il ne saurait être question d’abroger le jus soli, droit du sol, comme on l’entend trop souvent, puisque cela a déjà été fait en 1803 et qu’il n’a jamais été rétabli. Ainsi, un enfant qui naît en France de deux parents étrangers est étranger, sauf exceptions. Aussi mauvaise qu’elle soit, l’acquisition automatique de la nationalité française par un résident étranger né en en France qui atteint l’âge de dix-huit ans ne saurait être assimilée au droit du sol, puisque ledit résident était étranger à la naissance, et non français.


*


Voilà comment la France préservera son identité en arrêtant l‘immigration et en organisant la réémigration. Voilà comment elle conjurera la menace du « grand remplacement ». Rappelons les fortes paroles prononcées par le général de Gaulle, président de la république, en 1959 : « C'est très bien qu’il y ait des Français jaunes, des Français noirs, des Français bruns. Ils montrent que la France est ouverte à toutes les races et qu’elle a une vocation universelle. Mais à condition qu’ils restent une petite minorité ! Sinon, la France ne serait plus la France. Nous sommes quand même avant tout un peuple européen de race blanche, de culture grecque et latine et de religion chrétienne. »


Henry de Lesquen

 


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